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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHARLES
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sweet-hom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sweet-hom
MEUBLES CHARLES, SARL

Numéro de dépôt :
4259401
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
sweet-hom de MEUBLES CHARLES

Présentation de la marque sweet-hom

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sweet-hom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHARLES domicilié(e) 15 rue de Bibracte - 58120 - CHATEAU CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 366 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICONSEILS, Mme. Anne-Cécile SEMELAGNE domicilié(e) 13 RUE André Messager - 03100 - MONTLUCON - France.

La marque sweet-hom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sweet-hom arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

MEUBLES CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : makossa.fr


MEUBLES CHARLES, SARL - 15 rue de Bibracte - 58120 - CHATEAU CHINON - France - SIREN 404366205


JURICONSEILS, Mme. Anne-Cécile SEMELAGNE - 13 RUE André Messager - 03100 - MONTLUCON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.